Mentions légales

Mentions légales

Informations légales

www.lebistrotdesarts.fr est le site de l’EURL  « Le Bistrot des Arts »

Activité : Restauration traditionnelle (5610A )
R.C.S. Compiègne B 503 600 975
Gestionnaire du site et de son contenu : Monsieur Ferdinand Laurent

Conception – réalisation : Grafix Influenz en collaboration avec Spheeric
Hébergement : OVH

Généralités

La présentation et le contenu du présent site constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, les photographies, schémas, dessins, graphismes, logos, sont propriété de leur auteur, et soumis à la réglementation du Code de la propriété intellectuelle dans la mesure où ils sont une « œuvre de l’esprit » au sens du dit code. Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, aucune exploitation commerciale, partielle ou intégrale des éléments de ce site ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit de l’auteur.

Contact

Pour toute remarque sur le fonctionnement du site ou son contenu, vous pouvez nous contacter via le formulaire de contact

Données personnelles

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu.
Aucune information personnelle n’est cédée à un tiers.

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’informations via les formulaires présents sur ce site. Ces données sont exclusivement collectées pour un usage interne à la société Le bistrot des arts: transmission des informations demandées ou prise de contact avec l’emetteur.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour l’exercer, adressez-vous à la société Le bistrot des arts en utilisant le formulaire de contact ou en envoyant un courrier à l’adresse suivante : lebistrotdesarts@yahoo.fr

Le Bistrot des Arts
33 Cours Guynemer
60200 Compiègne
03 44 20 10 10

Ce site est soumis à la loi française. En cas de litige, les tribunaux Français seront seuls compétents.